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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BCS
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LA SEZANETTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA SEZANETTE
BCS, SAS

Numéro de dépôt :
3267411
Date de dépôt :
14/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
14/01/2024
LA SEZANETTE de BCS

Présentation de la marque LA SEZANETTE

Déposée le 14 janvier 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BCS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « LA SEZANETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-08 du 20 février 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BCS domicilié(e) ROUTE DE SAINT-REMY, ZONE D'ACTIVITES COMMERCIALES DE ROUBIAN - 13150 - TARASCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 540 779 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Société d'Avocats, Maître Marie-Hélène CARRIERE domicilié(e) Zone Aéroportuaire de Montpellier Méditerranée, CS 20020 - 34137 - MAUGUIO Cedex - France.

La marque LA SEZANETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3267411.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA SEZANETTE est expirée depuis le 14 janvier 2024.

BCS a également déposé les autres marques suivantes : week-end viennois , PROCESS 124 , CULTIVONS LE PAIN , LE KIOSQUE A PAINS , CUISSON MAISON , LE LINGOT DU FOURNIL , ESPACE CUISINE & CREATION CENTRE D'AFFAIRE POUR LA RESTAURATION ET LES METIERS DE LA BOUCHE , LE MOULIN DE GARINE , BCS GROUPE , les p'tits rustiques du moulin de la garine


BCS, SAS - ROUTE DE SAINT-REMY, ZONE D'ACTIVITES COMMERCIALES DE ROUBIAN - 13150 - TARASCON - France - SIREN 350540779


FIDAL, Société d'Avocats, Maître Marie-Hélène CARRIERE - Zone Aéroportuaire de Montpellier Méditerranée, CS 20020 - 34137 - MAUGUIO Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-25

Publication - Publication le 20 févr. 2004 au BOPI 2004-08

Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2013 n°2542639 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-10-25

Inscription le 2 décembre 2013 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°613568 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-02

Préparations faites à base de céréales, pain, pâtisseries sucrées et pâtisseries salées, viennoiseries.